L'assurance maladie obligatoire limite sa prise en charge pour les traitements commencés avant le seizième anniversaire du patient. L’équivalent d’un semestre TO90 indépendamment de l’âge peut être obtenu dans le cas d’un traitement orthodontique préparatoire à une chirurgie des maxillaires. La lettre clé correspondant aux actes d'orthodontie est TO ou ORT. Il existe plusieurs actes pris en charge ; La réalisation des examens complémentaires concourant au diagnostic...

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Ils correspondent aux principaux actes pratiqués, au quotidien, par les chirurgiens-dentistes pour réparer, entretenir les dents et les gencives. Ils sont composés principalement de :
- la consultation
- des soins conservateurs
- de la chirurgie buccale (extractions)
- des soins du parodonte (gencive, os, ligament)
- des actes et soins de prévention
- des prothèses dentaires
- l'orthodontie.